Aspects fiscaux des titres de société pour les particuliers et les entreprises

Ce séminaire est dédié aux experts-comptables et collaborateurs confirmés. Il met en avant les difficultés d’application des différentes règles applicables, de l’acquisition à la cession, aux opérations sur titres qu’il s’agisse d’opérations réalisées par des personnes physiques ou des personnes morales.

Pédagogie

Exposé
Evaluation de l'acquisition des connaissances

Support de formation

  • Diaporama au format électronique
  • Tableaux de synthèse
  • Partie rédactionnelle
  • Test de validation des connaissances
  • Support dématérialisé

Pré-requis

Avoir une bonne connaissance de la fiscalité des particuliers et des entreprises.

Objectifs

  • Maîtriser la fiscalité liée à l’acquisition des titres, à leur détention et à leur cession (vente, apport) en fonction de la qualité du détenteur(  personne physique ou personne morale) et de la qualité des titres (titres professionnels ou non)
  • Savoir optimiser la fiscalité des titres à tout moment : acquisition, détention, cession

Contenu

1- Le régime des particuliers

  • Fiscalité attachée à l'acquisition
  • Fiscalité attachée aux revenus
  • Fiscalité attachée à la cession ( plus et moins-values, prépondérance immobilière, apport-cession)

2- Le régime professionnel des titres

  • Les parts de sociétés de personnes
  • Les titres détenus par des sociétés à l'IS

3- La TVA sur les frais liés à l'acquisition et à la détention des titres

Réf. : 19FIS132

Durée : 1.0 j. (7h00)

Profils participants

  • Expert-comptable
  • Commissaire aux comptes
  • Collaborateur Confirmé CAC
  • Collaborateur confirmé EC

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